# Psychopotes — politique de confidentialité


## Qui est responsable de tes données ?

Psychopotes est édité par Perrine Stevenard EI, sous la marque Les Psychopotes, SIREN 848 524 625, 17 rue de Villesicard, 49000 Angers. Pour toute question sur tes données ou pour exercer tes droits : bonjour@lespsychopotes.fr. Téléphone professionnel : 07 68 92 39 72.

Psychopotes est une boîte à outils de régulation émotionnelle. L'application ne constitue pas une psychothérapie, une consultation, un diagnostic ou un dispositif d'urgence. Son utilisation ne crée pas de relation thérapeutique avec Perrine Stevenard. Les traitements de l'application sont distincts de l'activité de psychologue et de ses dossiers de cabinet.

## Free : sans compte, avec des choix conservés sur ton appareil

Tu peux utiliser Psychopotes Free sans créer de compte ni donner ton adresse e-mail. Tes favoris et tes réponses à « Mes préférences » restent dans le navigateur de cet appareil. Ces réponses peuvent concerner tes attentes, les difficultés que tu choisis d'indiquer, les outils déjà essayés et les formats qui te conviennent. Les choix sont facultatifs ; ils ne sont pas envoyés au serveur pour construire un profil émotionnel.

L'application conserve aussi localement l'état de présentation de ces préférences et certains repères techniques de mise à jour. Elle ne crée pas de journal émotionnel serveur. Les réponses saisies dans un exercice ne sont pas envoyées au serveur ; si tu exportes une copie d'une lettre sur ton appareil, ce fichier reste sous ton contrôle.

Tu peux modifier tes préférences et ajouter ou retirer tes favoris avec les fonctions disponibles dans l'application. Pour effacer l'ensemble du stockage local de Psychopotes, tu peux supprimer les données de ce site dans les paramètres de ton navigateur. Une copie téléchargée doit être supprimée séparément. Ne pas annoncer de bouton d'effacement global dans l'application tant que cette fonction n'est pas vérifiée.

Ces données ne sont pas synchronisées : changer d'appareil ou de navigateur ne les récupère pas. Elles restent accessibles aux personnes qui utilisent le même profil de navigateur. Les choix locaux sont conservés jusqu'à leur modification, leur suppression ou l'effacement des données du site par le navigateur.

## Compte Plus et récupération de ton accès

Pour accéder à Psychopotes+, l'application utilise ton adresse e-mail vérifiée par un code, des identifiants techniques de compte et de session et ton droit Plus enregistré sur le serveur. Le code expire après cinq minutes. Une nouvelle connexion remplace l'appareil/session active ; l'accès est vérifié par le serveur.

Le système conserve les éléments nécessaires au fonctionnement du compte, notamment son identifiant, les dates techniques de création/mise à jour, l'état de vérification de l'adresse, les sessions et un repère d'activité au jour pour la gestion du compte. Un champ facultatif de prénom existe dans le schéma ; il n'est pas demandé dans le parcours actuel de connexion par e-mail. Les champs IP et navigateur des sessions sont neutralisés dans l'authentification applicative ; cela n'exclut pas les métadonnées techniques des fournisseurs.

Tu retrouves le droit acheté en te connectant avec la même adresse e-mail vérifiée. L'installation de l'application et le stockage local ne constituent pas une preuve d'achat. La suppression des données d'usage ne doit pas obliger à racheter Plus : la preuve minimale du droit est conservée séparément quand elle reste nécessaire pour honorer le contrat.

Les données indispensables à la connexion et au droit d'accès sont traitées pour fournir le service demandé (article 6(1)(b) RGPD). Sans adresse vérifiable, nous ne pouvons pas authentifier le compte et récupérer ce droit. Les mesures proportionnées de sécurité reposent sur l'intérêt légitime de protéger les comptes et le service (article 6(1)(f)).

## Commandes et paiement

Stripe est le prestataire de paiement. Les données complètes de carte bancaire ne sont pas conservées dans l'application Psychopotes. Le serveur conserve les références et états nécessaires de commande et de paiement, le produit/prix, les identifiants Stripe utiles, le bénéficiaire, le droit Plus, les éléments de remboursement et la preuve des informations et choix contractuels. Pour la note, l’acheteur choisit expressément de continuer sans nom en s’opposant à sa mention, ou ajoute volontairement un nom. Aucun prénom distinct ni adresse postale ne sont demandés par Psychopotes. Pour soi, l’e-mail vérifié est réutilisé ; pour un jeune, seul l’e-mail distinct du bénéficiaire est demandé avec la déclaration d’autorité. La déclaration active unique et l’acceptation des CGV par le bouton final sont prouvées séparément. La note est accessible avant paiement. La note et l’avoir éventuel sont numérotés et figés séparément de la preuve contractuelle. Aucune donnée bancaire complète ni donnée d’usage du bénéficiaire n’y figure.

Ces traitements permettent d'exécuter la commande et le contrat (article 6(1)(b)), de satisfaire les obligations comptables/fiscales applicables (article 6(1)(c)) et de protéger le service contre les abus de manière proportionnée (article 6(1)(f)). Les pièces comptables ne doivent pas contenir tes choix d'outils ou difficultés émotionnelles.

L’offre commerciale préparée prévoit un prix payé de 29 €, paiement unique sans abonnement, et un accès immédiat après confirmation effective du paiement et attribution serveur du droit Plus. La franchise en base de TVA est retenue au lancement tant que ses conditions restent remplies ; Stripe Tax demeure désactivé. À la date de ce brouillon, La vente publique reste fermée. Le tunnel LIVE est distinct des simulations TEST ; un paiement LIVE n’est autorisé qu’après validation séparée.

Le parcours d'achat pour un jeune est préparé, mais n'est pas encore ouvert. À son ouverture, l'adresse du bénéficiaire pourra être renseignée par l'acheteur responsable ; le bénéficiaire recevra l'information sur la source de son adresse et ses usages au premier contact. L'achat ne donnera pas à l'adulte un accès aux données d'usage du jeune. Aucune date de naissance exacte, pièce d'identité ou justificatif familial ne sera demandé par défaut.

## Personnalisation facultative et favoris locaux

Personnalisation facultative par outil proposée à partir de 15 ans, sur consentement explicite séparé de l’achat. Plus reste utilisable sans cette option. Favoris synchronisés désactivés ; favoris locaux.

La notice spécifique ci-dessous décrit les données, durées, droits et la récupération. L’activation n’est jamais déduite de l’achat ou de l’acceptation des CGV. Les données locales de « Mes préférences » restent distinctes des totaux par outil.

## E-mails transactionnels

Brevo sert à transmettre les codes de connexion et les messages nécessaires au traitement d'une commande, de son accès ou d'un remboursement. L'achat ne vaut pas accord pour recevoir du marketing ou une newsletter. Aucun consentement commercial n'est déduit du compte ou de la commande.

Le domaine expéditeur est authentifié et l'envoi utilise un accès SMTP dédié avec TLS. Le suivi transactionnel est configuré de manière anonymisée. Des événements techniques de délivrabilité, tels que l'envoi, la livraison ou un échec, peuvent rester enregistrés. Les journaux Brevo sont actuellement configurés sur un mois et les aperçus des messages ne sont pas conservés dans Brevo. Les confirmations nécessaires à la preuve d'une commande sont distinctes de ces journaux.

## Qui peut recevoir les données ?

Les données nécessaires sont accessibles à Perrine Stevenard et, dans la stricte mesure de leurs missions, aux personnes de maintenance habilitées. Scalingo héberge l'application et PostgreSQL dans la région osc-fr1. Stripe traite les paiements ; Brevo transmet les e-mails. Les prestataires ne reçoivent pas les réponses locales aux exercices pour leur fonctionnement transactionnel.

L'application utilise deux instances web et PostgreSQL Business 512M, des communications TLS, un compte SQL d'exécution limité et un compte propriétaire/migration séparé. Ces mesures ne signifient pas qu'un système est exempt de tout risque.

### Prestataires effectivement utilisés — état au 6 octobre 2026

Scalingo SAS (RCS Strasbourg 808 665 483, 13 rue Jacques Peirotes, 67000 Strasbourg) héberge l’application et PostgreSQL en `osc-fr1`. Les CGS, CGU, DPA, SLA et annexe HDS reçus sont en version 2.5.0 (11 décembre 2025). L’annexe HDS s’intègre au contrat applicable ; aucune facture encore émise n’est exigée pour établir cette pièce. Le DPA, partie II articles 8 et 13, décrit OUTSCALE comme sous-traitant ultérieur des ressources client, avec hébergement et stockage des sauvegardes/journaux en France, Pantin/Magny-les-Hameaux. L’article 20 concerne la gestion du propre compte Scalingo : il ne prouve pas un envoi des données applicatives à tous les prestataires de cette liste. Aucun Cloudflare applicatif activé n’est constaté. Les conditions HDS encadrent les accès santé ; cette chaîne d’hébergement n’autorise pas à promettre que tous les autres prestataires sont dans l’EEE.

Sendinblue SAS, marque Brevo (RCS Paris 498 019 298, 9–17 rue Salneuve, 75017 Paris), fournit uniquement le SMTP transactionnel utilisé ici. Les CGS/DPA publiés, version du 1er octobre 2025, décrivent l’hébergement européen et des accès/transferts éventuels par les sociétés de groupe et prestataires. Le stockage annoncé comprend France, Allemagne et Belgique ; le support/maintenance peut impliquer l’Inde et les États-Unis. L’accès support au compte est activé. Les garanties sont les clauses contractuelles types (CCT), le Data Privacy Framework (DPF) ou les règles d’entreprise contraignantes (BCR) selon les entités/fonctions couvertes, pas une garantie uniforme. OVH/GCP, Cloudflare, Zendesk, Omni et sociétés de groupe figurent dans la chaîne selon leur rôle ; les fonctions CRM, SMS, campagnes, téléphonie et intégrations optionnelles ne sont pas activées par Psychopotes. Brevo traite le message pour l’acheminer même quand son aperçu n’est pas conservé.

Stripe fournit Checkout et le traitement des paiements. Pour le compte français, l’Agreement EEE désigne Stripe Payments Europe Limited (Irlande) ; certains services réglementés relèvent de Stripe Technology Europe Limited. Stripe est sous-traitant pour certaines opérations et responsable distinct pour ses propres obligations de paiement, fraude et conformité. Le DPA du 28 septembre 2026 et sa liste de prestataires du 27 septembre prévoient notamment des transferts vers Stripe LLC aux États-Unis et des prestataires mondiaux, avec DTA/CCT/DPF selon le cas. AWS, Azure, Snowflake et dispositifs de sécurité peuvent intervenir selon la fonction ; aucune utilisation de Stripe Identity ou Data Pipeline n’est constatée. Le compte marchand français dispose des paiements et versements actifs. Les secrets, prix, sessions, preuves et webhooks TEST/LIVE sont séparés. L’ouverture commerciale est soumise à une autorisation distincte.

Les réponses locales aux exercices et préférences ne sont envoyées à aucun de ces prestataires comme contenu transactionnel. Pour connaître les garanties applicables ou demander leur copie : bonjour@lespsychopotes.fr. Sources : [Scalingo DPA](https://scalingo.com/fr/contrat-gestion-traitements-donnees-personnelles), [Brevo CGS/DPA](https://www.brevo.com/fr/legal/termsofuse/), [Brevo stockage](https://help.brevo.com/hc/en-us/articles/360001005510-Data-storage-location), [Stripe DPA](https://stripe.com/legal/dpa), [Stripe prestataires](https://stripe.com/legal/service-providers), [Stripe France Agreement](https://stripe.com/fr/legal/ssa).


## Conservation et suppression

### Durées et opérations réellement établies au 6 octobre

| Catégorie | Durée / déclencheur | Effectivité et limite |
|---|---|---|
| Préférences, favoris et fichiers locaux | Jusqu’à modification/effacement par la personne ou son navigateur ; export à effacer séparément | Aucun stockage ni sauvegarde serveur de ces choix. |
| Vérification de connexion hachée | Code valable cinq minutes ; suppression de la ligne expirée au démarrage puis au passage horaire | Purge physique déployée et testée ; marge au plus un intervalle horaire lorsque le service fonctionne. |
| Session / appareil actif | Échéance configurée à trente jours, session renouvelable selon activité ; invalidation lors d’une nouvelle connexion | Lignes expirées purgées au même passage horaire ; ne pas annoncer trente jours depuis la création comme limite absolue d’une session renouvelée. |
| Clés HMAC de limitation d’abus | Suppression après vingt-quatre heures depuis le début de leur fenêtre, au passage horaire | Test réel : expirées supprimées, valides préservées, second passage idempotent. |
| Identité et droit Plus | Pendant la nécessité du compte/service et l’exécution du droit contractuel ; données d’usage distinctes | Aucune purge d’identité à vingt-quatre mois planifiée. Droit minimal à maintenir indépendamment des préférences ; suppression complète/reprise après restauration non validées. |
| Commande et preuve contractuelle réelle | Exécution du contrat puis conservation probatoire limitée ; cible : cinq ans après fin du contrat, sous réserve d’un litige ou d’une autre obligation applicable | Cible documentaire, destruction à échéance recettée avec données fictives ; procédure manuelle. Le délai d’action de droit commun dépend aussi de la connaissance des faits, ce n’est pas une règle universelle de purge cinq ans après achat. |
| Factures / pièces comptables réelles | Dix ans à partir de la clôture de l’exercice concerné ; pièces fiscales selon leur régime, généralement six ans | Ne couvre pas les usages émotionnels. Les simulations TEST ne sont pas des factures d’une vente réelle. Archivage/relecture/intégrité et destruction à échéance éprouvés avec données fictives sur Scalingo ; aucune archive de vente réelle exportée. |
| Déclarations/réclamations/remboursements | Reliés au dossier contractuel justifié ; ne pas conserver un récit émotionnel inutile | Distinguer original probatoire et file d’acheminement ; pas de purge aveugle susceptible de réactiver un droit ou un événement Stripe rejoué. |
| File transactionnelle | Confirmation figée liée à la preuve du contrat ; métadonnées nécessaires pour traiter livraison/incertitude | Destruction séparée de la preuve fictive et du minimum comptable testée ; une mise en file ne prouve pas la livraison. |
| Logs transactionnels Brevo | Un mois configuré ; suppression fournisseur pouvant prendre jusqu’à vingt-quatre heures après échéance | Aperçus désactivés ; réglage non rétroactif sur d’anciens aperçus. Ce délai n’est pas celui des confirmations contractuelles en base. |
| Journaux Scalingo | Politique fournisseur : un an ; traces administratives HDS accessibles sur demande dans ce délai | Logs routeur désactivés, aucun drain/archive externe constaté. Scan limité aux cinq cents dernières lignes web : aucun secret détecté. |
| Sauvegardes PostgreSQL Business/shared | Quotidiennes sept jours, hebdomadaires huit semaines, mensuelles douze mois ; PITR sept jours | Deux sauvegardes périodiques terminées constatées. Aucun test de restauration. Les sauvegardes manuelles ont une politique distincte (cinquante dernières, sans même échéance temporelle) ; aucun export local créé. |
| Réversibilité HDS de fin de contrat | Phase de récupération d’un mois ; après son achèvement effacement des sauvegardes au plus tard sous trente jours selon annexe HDS | Procédure/PV et exceptions contractuelles à respecter, pas une promesse d’effacement immédiat universel. |

Sources de durée : [pièces d’entreprise](https://entreprendre.service-public.gouv.fr/vosdroits/F10029), [Scalingo sauvegardes](https://doc.scalingo.com/databases/about/backup-policies), [Scalingo logs](https://doc.scalingo.com/platform/app/logs) et annexe HDS reçue. La conservation spécifique dix ans des contrats électroniques d’au moins 120 € n’est pas appliquée indistinctement à l’offre de 29 €. Les données de test ne justifient pas dix ans de conservation comptable. Les durées cibles de commerce doivent devenir des opérations vérifiées et une notice finale cohérente avant publication.

## Tes droits et les mineurs

Selon le traitement, tu peux demander l'accès, la correction, l'effacement ou la limitation de tes données, t'opposer à un traitement fondé sur l'intérêt légitime et exercer la portabilité des données éligibles. Un consentement pourra être retiré pour les seuls traitements qui en dépendent. Écris à bonjour@lespsychopotes.fr ; une vérification proportionnée de ton identité pourra être nécessaire, sans demander systématiquement une pièce d'identité. La réponse intervient en principe sous un mois, avec les aménagements prévus par le RGPD.

Tu peux déposer une réclamation auprès de la [CNIL](https://www.cnil.fr/fr/plaintes). Le classement facultatif par outil ne constitue ni diagnostic ni décision de santé automatisée.

Psychopotes n'est pas réservé aux majeurs. Free ne demande pas de contrôle d'âge. La personnalisation est proposée à partir de 15 ans par déclaration ; elle reste indisponible aux moins de 15 ans dans ce périmètre, sans DOB/CNI ni collecte de preuve parentale. Leur accès Plus reste utilisable.

## Notes de validation — à retirer du texte publié

Les contrats/transferts et les durées ci-dessus sont documentés. La restauration isolée par dump et le rejeu des suppressions ont été vérifiés le 6 octobre sur la sauvegarde et le schéma effectivement testés. Les opérations commerciales à échéance ont été testées avec données fictives. Ces vérifications ne prouvent pas une restauration de toute sauvegarde future. Distinguer la notice de l'application de celle du site vitrine, inchangé. Le changement de bénéficiaire et le compte d'un jeune demandent une information au bon moment, pas une nouvelle collecte clinique.

Sources : [information RGPD, CNIL](https://www.cnil.fr/fr/conformite-rgpd-information-des-personnes-et-transparence), [droits, CNIL](https://www.cnil.fr/fr/passer-laction/les-droits-des-personnes-sur-leurs-donnees), [conservation, CNIL](https://www.cnil.fr/fr/passer-laction/les-durees-de-conservation-des-donnees). Les faits applicatifs proviennent du relevé technique validé et du code V1, pas de ces sources générales.


# Personnalisation facultative Psychopotes+

Version : personalisation-outils-2026-10-16-v3.

Responsable : Perrine Stevenard EI, Les Psychopotes, 17 rue de Villesicard, 49000 Angers. Contact et droits : bonjour@lespsychopotes.fr.

## Ton choix

Cette option est réservée aux personnes déclarant avoir 15 ans ou plus. Tu peux utiliser tous tes contenus Plus sans l’activer. Elle ne conditionne ni l’achat ni la récupération de ton accès. Nous ne demandons pas de date de naissance ni de pièce d’identité pour ce choix.

Avec ton consentement explicite, nous utilisons tes retours facultatifs par outil pour modifier l’ordre des propositions. Dans ce contexte ces données peuvent renseigner sur ta santé : elles restent des données personnelles confidentielles, pas des statistiques anonymes. Bases retenues pour cette option : consentement (article 6.1.a du RGPD) et consentement explicite (article 9.2.a) pour les informations pouvant relever de la santé.

## Ce qui est conservé

Sur ton compte : référence de l’outil, nombre de réponses, somme des points et nombre de réponses positives. « Ça a aidé » vaut 2, « Un peu » 1, « Pas vraiment » 0. « Je ne sais pas » n’est pas enregistré. Aucun besoin émotionnel, récit libre ou historique daté d’exercices n’est conservé pour cette fonction. Une clé technique constante dans le stockage n’exprime aucun besoin.

Le contexte choisi dans « Aide-moi maintenant » sert aux propositions du moment dans la page ; il n’est pas joint à ces totaux. Tes préférences actuelles priment. Après trois retours sur un outil, dont deux positifs, celui-ci peut remonter parmi les propositions compatibles. Tous les outils restent accessibles. Ce classement ne constitue ni un diagnostic ni une décision produisant des effets juridiques ou comparables.

Les réponses ne sont ni envoyées à Stripe ou Brevo ni ajoutées aux statistiques internes. Le personnel autorisé n’y accède qu’en cas de nécessité de fonctionnement, sécurité ou exercice des droits. L’adulte qui a acheté ton accès n’a pas accès à tes retours. Hébergement prévu : infrastructure PostgreSQL/HDS Scalingo existante en France ; aucun nouveau service de recommandation ni transfert spécifique ajouté.

## Effacer ou arrêter

Dans « Mes données, mes choix », « Effacer mes retours » supprime tes totaux ; les futurs retours restent possibles. « Retirer mon consentement » arrête la collecte et supprime les totaux. Ces actions ne retirent ni ton achat ni tes favoris locaux. Les favoris synchronisés restent désactivés.

Les totaux sont également supprimés après 24 mois d’inactivité du compte.

### Preuves de tes choix

Nous conservons séparément une preuve minimale : référence technique dérivée de ton compte, version de notice, décision, date et déclaration de tranche d’âge. Elle ne contient pas tes outils ni tes retours. La preuve du consentement reste conservée pendant son application, puis cinq ans après la fin de la période concernée, notamment son retrait ou son remplacement. La preuve du retrait est conservée cinq ans après celui-ci. Cet archivage sert à démontrer le respect de tes choix et à défendre les droits applicables ; il n’autorise pas à poursuivre la personnalisation après ton retrait.

L’accès à ces preuves est réservé aux personnes habilitées pour leur gestion et, de façon ponctuelle et motivée, aux besoins de contrôle ou de contentieux. Une obligation particulière ou un contentieux identifié peut justifier une prolongation limitée et documentée ; les preuves sont sinon purgées à leur échéance. Le délai de cinq ans constitue notre politique justifiée de conservation, et non une durée universelle imposée par le RGPD.

### Journal d’effacement et restauration

Un journal technique minimal est conservé dans la même base PostgreSQL HDS : référence interne de compte, action d’effacement ou de retrait, version technique et date. Il ne contient aucun outil, besoin émotionnel, texte libre ou retour d’exercice. Ses entrées sont supprimées après 30 jours ; elles servent uniquement à vérifier les opérations, pas à personnaliser les propositions. Les preuves de consentement et de retrait ont les durées distinctes indiquées ci-dessus.

Le journal et les données peuvent être présents dans une ancienne sauvegarde. C’est pourquoi, après toute restauration de la base, **tous les apprentissages de personnalisation sont effacés et tous les consentements à cette fonction sont désactivés**, pour tous les comptes, avant la remise en service. Les anciens journaux restaurés sont également effacés ; seul un constat technique global de récupération est enregistré. Cette protection s’applique même si le journal restauré ne contient pas les derniers effacements.

Tu devras te reconnecter après une restauration. Ton achat et ton droit Psychopotes+ sont conservés. La personnalisation reste désactivée tant que tu ne choisis pas volontairement de l’activer à nouveau ; elle repart alors sans ancien apprentissage. Tes favoris locaux ne sont pas effacés par cette procédure et leur synchronisation reste désactivée.

Les sauvegardes ne sont pas réutilisées comme une base active. Leurs copies peuvent subsister jusqu’à leur échéance fournisseur : les périodiques Business jusqu’à douze mois, les manuelles sans échéance temporelle fixe tant qu’elles restent conservées. Nous ne promettons pas leur effacement physique instantané. Quelle que soit l’ancienneté d’une copie, la remise à zéro ci-dessus reste obligatoire avant sa remise en service.

Tu peux contacter bonjour@lespsychopotes.fr pour accéder à tes données, les rectifier ou les effacer et pour exercer les droits applicables. Tu peux également adresser une réclamation à la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/plaintes.